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Marques déposées par BELHADDAD Aïssa
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SARAVAN La Route des Epices
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SARAVAN La Route des Epices
BELHADDAD Aïssa

Numéro de dépôt :
3223941
Date de dépôt :
06/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
06/05/2013
SARAVAN La Route des Epices de BELHADDAD Aïssa

Présentation de la marque SARAVAN La Route des Epices

Déposée le 6 mai 2003 par BELHADDAD Aïssa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « SARAVAN La Route des Epices » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est BELHADDAD Aïssa domicilié(e) 2 rue Saint Robert , La Chapelle Saint Hugues,38120 SAINT EGREVE - 38120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELHADDAD Aïssa domicilié(e) 2 rue Saint Robert , La Chapelle Saint Hugues,38120 SAINT EGREVE - 38120 - France.

La marque SARAVAN La Route des Epices a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARAVAN La Route des Epices est expirée depuis le 6 mai 2013.

BELHADDAD Aïssa a également déposé les autres marques suivantes : SARAVAN La Route des Epices


BELHADDAD Aïssa - 2 rue Saint Robert , La Chapelle Saint Hugues,38120 SAINT EGREVE - 38120 - France


BELHADDAD Aïssa - 2 rue Saint Robert , La Chapelle Saint Hugues,38120 SAINT EGREVE - 38120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Plats préparés ou cuisinés à base de légumes, de poissons, de viande ou de produits laitiers. Olives conservées, huile d'olives comestible, préparations alimentaires à base d'olives conservées. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat. Plats préparés ou cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.